La dette

Les chiffres

Crise économique, crise financière, crise alimentaire et crise de la dette s’éclairent et se connectent à la lecture de cette brochure parsemée de tableaux et d’infographies qui permettent de mettre en lumière les éléments du puzzle.

De la crise de la dette des pays du Sud en 1982 à la crise actuelle en Europe, en passant par les dettes odieuses dans le monde et les chiffres du FMI et de la Banque mondiale, l’analyse des statistiques permet d’identifier les véritables enjeux.

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La dette du Tiers Monde

La dette est une catastrophe pour l’humanité, maintenant dans la plus extrême pauvreté des contrées entières possédant pourtant d’importantes richesses matérielles et humaines. Une tragédie sous-jacente, qui provoque en aval une multitude de drames insupportables.

Mais cette tragédie n’est pas arrivée toute seule comme peut survenir un tremblement de terre ou un cyclone dévastateur. Elle est la conséquence de choix géopolitiques bien précis. Surtout elle est un puissant mécanisme de subordination des pays du Sud, un nouveau colonialisme en somme.

Comme toujours, elle s’est jouée en 5 actes.

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La dette illégitime

Comment on détermine une dette illégitime ?

4 moyens d’analyse

  • La conduite des créanciers :
    Connaissance des créanciers de l’illégitimité du prêt.
  • Les circonstances du contrat :
    Rapport de force en faveur du créditeur, débiteur mal ou pas informé, peuple pas d’accord
  • Les termes du contrat :
    Termes abusifs, taux usuraires...
  • La destination des fonds :
    Utilisation ne profite pas à la population, bénéficie à une personne ou un groupe.

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La dette odieuse

Traité juridique et financier par A. N. SACK, ancien professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Petrograd.

Le développement des relations financières est un des traits les plus saillants de la vie moderne des peuples. Le crédit public est devenu pour ainsi dire universel. Les emprunts internationaux sont entrés dans les habitudes de tous les pays, grands ou petits. Ils se sont multipliés. Les fonds d’ États étrangers donnent lieu à des transactions quotidiennes sur la plupart des marchés du monde et occupent une large place jusque dans les portefeuilles les plus modestes.

Effet de l’interdépendance économique des peuples, ce vaste mouvement de capitaux en détermine à son tour l’extension et l’intensité. Il conditionne, dans une certaine mesure, la politique extérieure et même intérieure de tous les pays. Il donne naissance à des pratiques, à des institutions et à des difficultés juridiques nouvelles.

Parmi les problèmes qu’il a posés, un des plus importants et des plus complexes est assurément celui du sort des dettes publiques au cas où l’ État qui les a contractées subit des transformations politiques ou territoriales. Il a offert un intérêt croissant à mesure que les dettes extérieures ont augmenté et que les changements territoriaux sont devenus plus nombreux et plus étendus. Il s’est présenté avec une particulière complexité à la suite de la dernière guerre qui a mis aux prises tant de nations et a bouleversé la configuration territoriale de nombre d’entre elles.

Il n’est pas étonnant qu’il ait, un peu partout, attiré l’attention des spécialistes du droit financier et du droit international et inspiré une abondante littérature.

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Alexander Sack : Dette odieuse

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